DIRECTIVE ANGEL

Stampin’ Up! se réjouit que des artistes souhaitent utiliser ses motifs protégés par droits d’auteur dans leurs créations artisanales ou tout autre projet destiné à la vente. À cette fin, nous donnons une autorisation, sous forme de licence, d’utiliser les images de Stampin’ Up! dans le but de créer des objets artisanaux destinés à la vente sous les conditions suivantes :

  1. Toute création artisanale destinée à la vente doit être réalisée personnellement et individuellement par l’artiste qui les vend. Elle ne peut en aucune façon être reproduite ou copiée (pas de dessin, de reproduction numérique ou mécanique ni même de photocopies, etc.). Il est strictement interdit de produire en nombre ou de fabriquer la création à la chaine, d’embaucher de la main-d’œuvre extérieure pour la réaliser ou de vendre des droits de diffusion de la création.
  2. Toutes les images Stampin' Up! sont sujettes à droits d’auteur. Cela signifie qu’elles ne peuvent pas être reproduites sans autorisation. Afin de faciliter la protection de ces droits d’auteur, tous les articles destinés à le vente comprenant des images dont les droits appartiennent à Stampin’ Up! mentionnent les droits d’auteur de la Société, ce qui signifie qu’ils ne peuvent pas être copiés ou reproduits sans permission. Afin de faciliter la protection de ces droits d’auteur, tous les articles destinés à la vente réalisés à partir d’images de Stampin’ Up! doivent comporter l’image « © Stampin’ Up! » d’un des tampons produits par Stampin’ Up!.
  3. Le nombre de produits destinés à la vente n’est pas limité, tant que les créations faites à la main respectent les modalités énoncées dans cette directive.
  4. Les projets réalisés à la main peuvent être vendus dans des magasins de détail (concurrents ou non), à des événements temporaires de loisirs créatifs, à des événements caritatifs et sur Internet. Lors de la vente de ces projets artisanaux, le vendeur doit clairement montrer qu’il s’agit d’articles réalisés à la main par ses soins et il ne s’agit pas de produits de la Société. Le vendeur peut indiquer que les fournitures proviennent de Stampin’ Up! mais la présence du logo Stampin’ Up! ne peut en aucune façon servir l’unique but de promouvoir la vente d’articles créés à la main.
  5. Vous ne pouvez pas utiliser les images Stampin’ Up! dans le but de créer des logos ou des marques déposées pour une entreprise.
  6. Tout fichier numérique contenant des images de Stampin’ Up! ne peut être en aucun cas être vendu.
  7. Les personnes réalisant des créations artisanales à des fins commerciales sont tenues de se conformer à la législation et à la fiscalité en vigueur dans leur pays.
  8. Les personnes appliquant la Directive Angel garantissent que leur création est conforme et acceptent de dégager Stampin’ Up! de toute responsabilité en cas de litige suscité par leur création.